CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION
sur cette page
VOTRE ACCÈS ET UTILISATION DES SITES ET CONTENUS DE LA SOCIÉTÉ SONT CONDITIONNÉS PAR VOTRE ACCEPTATION ET CONFORMITÉ AUX PRÉSENTES CONDITIONS. EN ACCÉDANT OU EN UTILISANT LES SITES INTERNET ET LES CONTENUS DE LA SOCIÉTÉ, VOUS ACCEPTEZ D’ÊTRE LIÉ PAR CES CONDITIONS. SI VOUS N’ACCEPTEZ PAS LES CONDITIONS CI-APRÈS, VOUS ACCEPTEZ DE NE PAS ACCÉDER NI UTILISER LES SITES OU CONTENUS DE LA SOCIÉTÉ, ET VOUS COMPRENEZ QUE TOUT ACCÈS EST INTERDIT.
Éditeur du site : Global Technologies SARL (et ses filiales)
Siège social : 5 rue Guillaume J. Kroll – 1882 – Luxembourg
Email : [email protected]
Siège social : 5 rue Guillaume J. Kroll – 1882 – Luxembourg
Email : [email protected]
1. GÉNÉRALITÉS
Ce site web ainsi que les services disponibles sur celui-ci ou en lien avec celui-ci sont proposés par Global Technologies SARL ou ses filiales (la « Société »). Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (les « Conditions ») définissent les modalités selon lesquelles la Société vous donne accès à l’ensemble des textes, fonctionnalités, bases de données, formats, documents, vidéos, créations graphiques et écrites, ainsi que tout autre contenu publié sur ce site ou sur tout autre site détenu ou exploité par la Société, ou encore sur d’autres plateformes numériques, y compris les groupes créés sur des réseaux sociaux spécialisés ou toute autre solution numérique fournie par la Société, comme détaillé ci-après. Ces Conditions s’appliquent à l’ensemble de vos interactions avec le site.
Vous acceptez que, en cliquant sur un bouton tel que « S’inscrire », « Créer un compte », « S’abonner », « Devenir membre » ou tout autre bouton de nature équivalente, ou en accédant, utilisant le site, en vous inscrivant à une lettre d’information ou en sollicitant des informations, vous concluez un contrat juridiquement contraignant avec la Société, que vous utilisiez le site directement ou par l’intermédiaire d’un tiers (par exemple, votre employeur).
Si vous n’acceptez pas la conclusion de ce contrat, veuillez ne pas cliquer sur de tels boutons ni accéder au site. La Société ne contracte aucune obligation ni responsabilité envers vous dans le cadre de ces Conditions ou de toute législation applicable.
Vous acceptez que, en cliquant sur un bouton tel que « S’inscrire », « Créer un compte », « S’abonner », « Devenir membre » ou tout autre bouton de nature équivalente, ou en accédant, utilisant le site, en vous inscrivant à une lettre d’information ou en sollicitant des informations, vous concluez un contrat juridiquement contraignant avec la Société, que vous utilisiez le site directement ou par l’intermédiaire d’un tiers (par exemple, votre employeur).
Si vous n’acceptez pas la conclusion de ce contrat, veuillez ne pas cliquer sur de tels boutons ni accéder au site. La Société ne contracte aucune obligation ni responsabilité envers vous dans le cadre de ces Conditions ou de toute législation applicable.
2. DÉCLARATIONS ET GARANTIES DE L’UTILISATEUR
En accédant au site et en l’utilisant, vous déclarez et garantissez que :
- Vous avez lu et compris les présentes Conditions ;
- Vous avez la capacité juridique de conclure et d’exécuter un contrat avec la Société, d’accéder au site et de l’utiliser, et que vous avez obtenu toutes les autorisations nécessaires auprès de tiers le cas échéant, en l’absence de toute action, procédure judiciaire, litige ou différend à votre encontre qui limiterait ou menacerait votre capacité à remplir vos obligations contractuelles ;
- Vous utiliserez le site conformément aux présentes Conditions ;
- Si vous utilisez le site au nom d’une société, organisation ou autre entité juridique, vous déclarez et garantissez que vous avez la capacité légale de représenter ladite entité ou que vous êtes dûment autorisé(e) à le faire ;
- Les informations que vous transmettez à la Société sont exactes, complètes, à jour, et ne sont en aucun cas de nature à induire en erreur la Société ou des tiers (notamment d’autres utilisateurs dans des groupes créés par la Société) ;
- Aucune des informations transmises ou mises à disposition de la Société ne viole les lois en vigueur, ni les droits de tiers (notamment les droits de propriété intellectuelle), ni aucun contrat ou engagement auquel vous seriez partie (écrit ou non), ni aucune autre obligation envers des tiers.
3. RÈGLES D’UTILISATION
- Il est interdit de réimprimer, republier, publier ou autrement diffuser ou transmettre le contenu ou les images figurant sur le site ou accessibles via celui-ci. Le téléchargement peut être simple, mais ce n’est pas parce que vous pouvez copier notre contenu que vous en devenez propriétaire. Tous les contenus éditoriaux et éléments graphiques de ce site sont protégés par des droits d’auteur et traités conformément aux conventions internationales applicables. Toute réutilisation est interdite sans l’autorisation écrite expresse de la Société, qui se réserve tous les droits. L’utilisation non autorisée ou la copie de notre contenu, de nos marques commerciales et autres éléments protégés peut vous exposer à des poursuites civiles voire pénales. Merci de ne pas enfreindre nos droits d’auteur ou de propriété intellectuelle.
- Toute forme de publicité, de vente de biens ou de services, ou d’utilisation commerciale n’est pas autorisée, sauf dans les espaces de petites annonces expressément prévus à cet effet.
- Il est interdit d’utiliser le site à des fins de promotion personnelle ou de tiers, de publicité directe ou déguisée, ou de diffusion de contenus appartenant à des tiers (y compris textes, photos, fichiers audio, etc.). Vous comprenez qu’en partageant du contenu de tiers, vous pourriez porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle de ces derniers et être tenu(e) responsable civilement, administrativement ou pénalement.
- Toute collaboration promotionnelle avec la Société fera l’objet d’un accord distinct, et tout contenu partagé dans ce cadre sera signalé comme publicité.
- Il est interdit de supprimer, modifier, altérer, détourner ou utiliser en votre nom ou au nom de tiers tout signe distinctif, marque ou droit de propriété intellectuelle apparaissant sur le site.
- Les utilisateurs ne sont pas autorisés à revendre, concéder en sous-licence, céder, transférer, louer, prêter ou distribuer de quelque manière que ce soit les contenus ou droits auxquels ils accèdent via le site.
- Il est strictement interdit d’intégrer un lien hypertexte menant vers un contenu illicite.
- Tout contenu ou information que vous transmettez par le biais ou en lien avec ce site (les « Contenus Utilisateur ») sera considéré comme non confidentiel et non exclusif, et deviendra immédiatement la propriété de la Société, sous réserve de la politique de confidentialité affichée sur le site. La Société pourra utiliser ces Contenus Utilisateur comme elle l’entend, dans le monde entier, sans obligation de rémunération, et sans droit moral, droit de propriété intellectuelle ou autre droit attaché à ces contenus.
- Le site peut faire référence à certains produits ou services de la Société qui ne sont pas (immédiatement) disponibles dans certains pays. Toute telle référence ne garantit en rien que lesdits produits ou services seront disponibles à tout moment et en tout lieu. Pour plus d’informations, veuillez contacter l’entité locale affiliée à la Société.
4. ACTIVITÉS INTERDITES
Les contenus et informations disponibles sur le site (y compris, mais sans s’y limiter, les données, textes, musiques, sons, photographies, graphismes, vidéos, cartes, icônes ou autres éléments), ainsi que l’infrastructure utilisée pour fournir ces contenus et informations, sont la propriété de la Société ou ont été concédés sous licence à la Société par des tiers. À l’exception de vos propres contenus, vous vous engagez à ne pas modifier, copier, distribuer, transmettre, afficher, exécuter, reproduire, publier, concéder sous licence, créer des œuvres dérivées à partir de, transférer ou vendre, ni revendre aucune information, logiciel ou service obtenu à partir du site ou via celui-ci. En outre, vous vous engagez à ne pas :
- Utiliser le site à des fins commerciales, sauf dans les cas explicitement autorisés dans les présentes Conditions et les directives associées fournies par la Société ;
- Accéder, surveiller, reproduire, distribuer, diffuser, transmettre, afficher, vendre, concéder, copier ou exploiter de toute autre manière le contenu du site, y compris mais sans s’y limiter par le biais de robots, araignées, extracteurs de données ou tout autre moyen automatisé, ou par tout procédé manuel non conforme aux présentes Conditions ou sans autorisation écrite préalable ;
- Enfreindre ou contourner les mesures utilisées pour limiter l’accès au site ;
Il est interdit à l’utilisateur de :
- Prendre toute mesure susceptible, à la seule discrétion de la Société, d’imposer une charge excessive ou déraisonnable sur l’infrastructure du site ;
- Créer un lien profond vers toute partie du site sans autorisation écrite expresse ;
- « Encadrer », « refléter » ou intégrer de toute autre manière toute portion du site dans un autre site ou service sans autorisation écrite préalable ;
- Tenter de modifier, traduire, adapter, éditer, décompiler, désassembler ou procéder à de l’ingénierie inverse sur tout logiciel utilisé par la Société en lien avec le site ;
- Contourner, désactiver ou interférer de quelque manière que ce soit avec les fonctionnalités de sécurité du site, ou avec les fonctionnalités empêchant ou restreignant l’utilisation ou la copie de tout contenu
- Télécharger tout contenu, sauf si ce téléchargement est expressément autorisé par la Société.
5. DÉNIGREMENT, DISCRIMINATION, HARCÈLEMENT
La Société adhère strictement au principe d’égalité et considère que chaque utilisateur du site a le droit de s’exprimer et mérite un traitement équitable.
Tout propos ou comportement de nature diffamatoire, tout discours haineux, harcèlement en ligne ou toute forme de discrimination, quelle qu’en soit la base, envers un autre utilisateur ou tout comportement incitant ou encourageant de tels agissements constitue une violation grave des présentes Conditions. Une telle infraction entraînera automatiquement et immédiatement la restriction de votre accès au site.
Tout propos ou comportement de nature diffamatoire, tout discours haineux, harcèlement en ligne ou toute forme de discrimination, quelle qu’en soit la base, envers un autre utilisateur ou tout comportement incitant ou encourageant de tels agissements constitue une violation grave des présentes Conditions. Une telle infraction entraînera automatiquement et immédiatement la restriction de votre accès au site.
6. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE, HYPERLIENS ET LIENS VERS D’AUTRES SITES WEB
Le site de la Société ainsi que les contenus qui y sont liés, y compris — sans s’y limiter — les contenus générés indépendamment par les utilisateurs, les applications tierces et tout autre contenu disponible sur le site, ainsi que les droits d’auteur, marques commerciales, marques de service et autres droits de propriété intellectuelle associés à ces contenus, sont la propriété exclusive de la Société et/ou de ses concédants ou fournisseurs tiers, sauf mention contraire. Vous êtes autorisé(e) à accéder à ces contenus et à les utiliser à des fins personnelles et non commerciales uniquement. La Société ou ses concédants tiers, selon le cas, conservent tous les droits qui ne vous sont pas expressément accordés sur ces contenus. Toute modification ou utilisation par vos soins de ces contenus, au-delà de ce qui est expressément permis, constitue une violation de nos droits de propriété intellectuelle et peut vous exposer à des poursuites judiciaires.
Aux fins de cette section, les droits de propriété intellectuelle comprennent notamment :
- Tous droits exclusifs d’auteur, droits connexes ; marques, indications géographiques, dessins industriels, droits sui generis sur les bases de données, informations confidentielles, noms de domaine ; brevets ;
- Tous droits y afférents applicables dans le monde entier, y compris le droit de demander l’enregistrement de ces droits n’importe où ;
- Tout autre droit de propriété intellectuelle ou industrielle (enregistré ou non) reconnu à l’échelle mondiale, quelle que soit sa dénomination juridique locale.
7. LICENCE D’UTILISATION DU SITE WEB
La Société vous accorde une licence personnelle, mondiale, gratuite, non cessible et non exclusive pour utiliser le site fourni par la Société. Cette licence a pour seul objectif de vous permettre d’utiliser et de bénéficier des services du site, dans les conditions autorisées par les présentes Conditions.
Vous n’êtes pas autorisé(e) à copier, modifier, distribuer, vendre ou louer tout ou partie des services ou des logiciels inclus, ni à pratiquer de l’ingénierie inverse ou tenter d’en extraire le code source, sauf si la loi vous y autorise ou si vous disposez d’une autorisation écrite de la Société.
L’utilisateur s’engage à ne pas utiliser le site de manière négligente, frauduleuse ou illégale. Il s’engage également à s’abstenir de tout comportement pouvant porter atteinte à l’image, aux intérêts ou aux droits du site ou de tiers.
La Société se réserve le droit de suspendre ou de résilier immédiatement votre accès au site, avec ou sans préavis, et sans engagement de responsabilité à votre égard, en cas de violation des présentes Conditions ou d’atteinte à l’utilisation du site par d’autres utilisateurs.
Vous n’êtes pas autorisé(e) à copier, modifier, distribuer, vendre ou louer tout ou partie des services ou des logiciels inclus, ni à pratiquer de l’ingénierie inverse ou tenter d’en extraire le code source, sauf si la loi vous y autorise ou si vous disposez d’une autorisation écrite de la Société.
L’utilisateur s’engage à ne pas utiliser le site de manière négligente, frauduleuse ou illégale. Il s’engage également à s’abstenir de tout comportement pouvant porter atteinte à l’image, aux intérêts ou aux droits du site ou de tiers.
La Société se réserve le droit de suspendre ou de résilier immédiatement votre accès au site, avec ou sans préavis, et sans engagement de responsabilité à votre égard, en cas de violation des présentes Conditions ou d’atteinte à l’utilisation du site par d’autres utilisateurs.
8. LIENS AFFILIÉS
La Société peut fournir des liens affiliés vers des sites web proposant divers produits et services. La Société n’est pas responsable de l’évaluation ou de l’examen de ces produits ou services et ne garantit en rien les produits, services ou offres présentés via lesdits liens affiliés sur le site.
Vous devez consulter attentivement les politiques et conditions générales des sites web qui proposent ces produits ou services via les liens affiliés figurant sur notre site.
La Société décline toute responsabilité concernant les produits défectueux, les livraisons perdues, les retours ou toute autre réclamation liée à l’achat de produits ou services via ces liens affiliés.
Vous devez consulter attentivement les politiques et conditions générales des sites web qui proposent ces produits ou services via les liens affiliés figurant sur notre site.
La Société décline toute responsabilité concernant les produits défectueux, les livraisons perdues, les retours ou toute autre réclamation liée à l’achat de produits ou services via ces liens affiliés.
9. COMPOSANTS DE SÉCURITÉ
Vous comprenez que le site et les logiciels intégrés par la Société peuvent contenir des composants de sécurité destinés à protéger les contenus numériques, et que l’utilisation de ces contenus est soumise aux règles d’usage établies par la Société et/ou les fournisseurs de contenus intervenant sur le site.
Vous n’êtes pas autorisé(e) à tenter de contourner, désactiver, neutraliser ou interférer de quelque manière que ce soit avec ces composants de sécurité ni avec les règles d’utilisation intégrées au site par la Société.
Vous n’êtes pas autorisé(e) à tenter de contourner, désactiver, neutraliser ou interférer de quelque manière que ce soit avec ces composants de sécurité ni avec les règles d’utilisation intégrées au site par la Société.
10. AVERTISSEMENT GÉNÉRAL
En aucun cas, la Société, ses employés, ses fournisseurs ou ses partenaires ne pourront être tenus responsables, sur la base d’un contrat, d’un délit civil ou de toute autre action juridique, de dommages directs ou indirects, accessoires ou accessoires (sic), ou de quelque nature que ce soit, en particulier de nature financière ou commerciale, résultant de l’utilisation du site ou des informations obtenues via celui-ci.
Le site peut contenir des liens simples ou intégrés vers des sites web de la Société ou de partenaires tiers, avec leur autorisation pour les liens intégrés. La Société n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à l’accessibilité, la pertinence, la disponibilité, le contenu, la publicité, les produits et/ou les services accessibles sur ou via ces pages. Par conséquent, la Société ne pourra en aucun cas être tenue responsable de tout dommage direct ou indirect résultant de l’accès ou de l’utilisation d’un site partenaire ou du non-respect d’une réglementation par ce site.
Le site peut contenir des liens simples ou intégrés vers des sites web de la Société ou de partenaires tiers, avec leur autorisation pour les liens intégrés. La Société n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à l’accessibilité, la pertinence, la disponibilité, le contenu, la publicité, les produits et/ou les services accessibles sur ou via ces pages. Par conséquent, la Société ne pourra en aucun cas être tenue responsable de tout dommage direct ou indirect résultant de l’accès ou de l’utilisation d’un site partenaire ou du non-respect d’une réglementation par ce site.
11. EXCLUSION DE GARANTIES
VOUS RECONNAISSEZ ET ACCEPTEZ EXPRESSÉMENT QUE LES CONTENUS, PRODUITS, OUTILS ET SERVICES INCLUS OU OBTENUS VIA LE SITE DE LA SOCIÉTÉ SONT FOURNIS « EN L’ÉTAT » ET « SELON DISPONIBILITÉ », SANS AUCUNE GARANTIE D’AUCUNE SORTE, EXPRESSE OU IMPLICITE, DANS LA MESURE AUTORISÉE PAR LA LOI APPLICABLE.
LA SOCIÉTÉ DÉCLINE EXPRESSÉMENT TOUTE GARANTIE, QU’ELLE SOIT EXPRESSE, IMPLICITE OU LÉGALE, Y COMPRIS NOTAMMENT TOUTE GARANTIE DE TITRE OU D’ABSENCE DE CONTREFAÇON, LES GARANTIES IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE ET D’ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER, AINSI QUE TOUTE GARANTIE RELATIVE À LA PERTINENCE, L’EXACTITUDE, LA FIABILITÉ, L’UTILITÉ OU L’EXHAUSTIVITÉ DES INFORMATIONS FIGURANT SUR LES SITES ET SUPPORTS DE LA SOCIÉTÉ.
LA SOCIÉTÉ N’EST PAS RESPONSABLE EN CAS DE CONTAMINATION DE VOTRE MATÉRIEL INFORMATIQUE PAR UN VIRUS OU AUTRE PROGRAMME NUISIBLE. IL VOUS INCOMBE DE PRENDRE TOUTES LES MESURES APPROPRIÉES POUR PROTÉGER VOS ÉQUIPEMENTS.
Il se peut que notre site rencontre des dysfonctionnements, en raison d’une maintenance planifiée ou d’une panne technique. Il se peut également que nous rencontrions des problèmes de sécurité. Ce ne sont là que quelques exemples. Vous acceptez de ne disposer d’aucun recours contre nous dans ce type de situations.
Le site et son contenu sont fournis « en l’état » et « selon disponibilité ». Nous (et nos filiales, fournisseurs, partenaires et agents) ne faisons aucune déclaration ni garantie quant à la pertinence, la fiabilité, la disponibilité, la ponctualité, la sécurité, l’absence d’erreurs ou l’exactitude du site ou de son contenu, et déclinons expressément toute garantie ou condition (expresse ou implicite), y compris les garanties implicites de qualité marchande, d’adéquation à un usage particulier, de titre et d’absence de contrefaçon.
Nous (et nos filiales, fournisseurs, partenaires et agents) ne garantissons aucun résultat spécifique à l’issue de l’utilisation du site. Vous utilisez le site (y compris tout contenu) à vos risques et périls.
Nous pouvons à tout moment décider de mettre fin à certaines fonctionnalités du site, pour n’importe quelle raison. En aucun cas, la Société ou ses filiales, fournisseurs, partenaires ou agents ne pourront être tenus responsables de tout dommage lié à ces interruptions ou à l’indisponibilité des fonctionnalités concernées.
Nous déclinons toute responsabilité en cas de retard ou de défaillance dans la fourniture de l’un des services en raison d’événements indépendants de notre volonté raisonnable, notamment — mais sans s’y limiter — une guerre, un acte d’hostilité, un sabotage, une catastrophe naturelle, une interruption de courant, d’internet ou de télécommunications, ou des restrictions gouvernementales.
LA SOCIÉTÉ DÉCLINE EXPRESSÉMENT TOUTE GARANTIE, QU’ELLE SOIT EXPRESSE, IMPLICITE OU LÉGALE, Y COMPRIS NOTAMMENT TOUTE GARANTIE DE TITRE OU D’ABSENCE DE CONTREFAÇON, LES GARANTIES IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE ET D’ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER, AINSI QUE TOUTE GARANTIE RELATIVE À LA PERTINENCE, L’EXACTITUDE, LA FIABILITÉ, L’UTILITÉ OU L’EXHAUSTIVITÉ DES INFORMATIONS FIGURANT SUR LES SITES ET SUPPORTS DE LA SOCIÉTÉ.
LA SOCIÉTÉ N’EST PAS RESPONSABLE EN CAS DE CONTAMINATION DE VOTRE MATÉRIEL INFORMATIQUE PAR UN VIRUS OU AUTRE PROGRAMME NUISIBLE. IL VOUS INCOMBE DE PRENDRE TOUTES LES MESURES APPROPRIÉES POUR PROTÉGER VOS ÉQUIPEMENTS.
Il se peut que notre site rencontre des dysfonctionnements, en raison d’une maintenance planifiée ou d’une panne technique. Il se peut également que nous rencontrions des problèmes de sécurité. Ce ne sont là que quelques exemples. Vous acceptez de ne disposer d’aucun recours contre nous dans ce type de situations.
Le site et son contenu sont fournis « en l’état » et « selon disponibilité ». Nous (et nos filiales, fournisseurs, partenaires et agents) ne faisons aucune déclaration ni garantie quant à la pertinence, la fiabilité, la disponibilité, la ponctualité, la sécurité, l’absence d’erreurs ou l’exactitude du site ou de son contenu, et déclinons expressément toute garantie ou condition (expresse ou implicite), y compris les garanties implicites de qualité marchande, d’adéquation à un usage particulier, de titre et d’absence de contrefaçon.
Nous (et nos filiales, fournisseurs, partenaires et agents) ne garantissons aucun résultat spécifique à l’issue de l’utilisation du site. Vous utilisez le site (y compris tout contenu) à vos risques et périls.
Nous pouvons à tout moment décider de mettre fin à certaines fonctionnalités du site, pour n’importe quelle raison. En aucun cas, la Société ou ses filiales, fournisseurs, partenaires ou agents ne pourront être tenus responsables de tout dommage lié à ces interruptions ou à l’indisponibilité des fonctionnalités concernées.
Nous déclinons toute responsabilité en cas de retard ou de défaillance dans la fourniture de l’un des services en raison d’événements indépendants de notre volonté raisonnable, notamment — mais sans s’y limiter — une guerre, un acte d’hostilité, un sabotage, une catastrophe naturelle, une interruption de courant, d’internet ou de télécommunications, ou des restrictions gouvernementales.
12. LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
NI LA SOCIÉTÉ, NI SES FILIALES, NI LEURS FOURNISSEURS, ANNONCEURS OU SPONSORS NE POURRONT ÊTRE TENUS RESPONSABLES DE QUELQUE DOMMAGE QUE CE SOIT — DIRECT, INDIRECT, ACCESSOIRE, PARTICULIER, EXEMPLAIRE, PUNITIF OU AUTRE — QU’IL SOIT FONDÉ SUR UN CONTRAT, UNE NÉGLIGENCE, UNE RESPONSABILITÉ OBJECTIVE OU TOUTE AUTRE THÉORIE, RÉSULTANT DE OU LIÉ DE QUELQUE MANIÈRE QUE CE SOIT À L’UTILISATION DES SITES DE LA SOCIÉTÉ, DE LEUR CONTENU, OU DE TOUT PRODUIT OU SERVICE UTILISÉ OU ACHETÉ PAR CE BIAIS, Y COMPRIS — MAIS SANS S’Y LIMITER — LA PERTE DE REVENUS OU DE CHIFFRE D’AFFAIRES, LA PERTE DE CAPITAL, LA DOULEUR ET LA SOUFFRANCE, LA DÉTRESSE ÉMOTIONNELLE, OU TOUT DOMMAGE SIMILAIRE, MÊME SI LA SOCIÉTÉ A ÉTÉ INFORMÉE DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES.
LA RESPONSABILITÉ GLOBALE DE LA SOCIÉTÉ, POUR TOUT DOMMAGE, PERTE OU CAUSE D’ACTION (QUE CE SOIT EN RESPONSABILITÉ CONTRACTUELLE, DÉLICTUELLE — Y COMPRIS, MAIS SANS S’Y LIMITER, LA NÉGLIGENCE — OU AUTRE), SERA LIMITÉE AU MONTANT LE PLUS ÉLEVÉ ENTRE : CENT DOLLARS (100 USD) OU LE MONTANT TOTAL QUE VOUS NOUS AVEZ PAYÉ, LE CAS ÉCHÉANT, POUR LES CONTENUS OU SERVICES (Y COMPRIS LES ABONNEMENTS) AU COURS DES SIX (6) DERNIERS MOIS PRÉCÉDANT LE LITIGE.
13. DÉCLARATION DE RENONCIATION À L’ABONNEMENT
Nous ne garantissons pas la disponibilité de tout contenu particulier sur le site, ni un volume minimum de contenu. À tout moment, nous nous réservons le droit de proposer ou de cesser de proposer des fonctionnalités supplémentaires pour toute partie du contenu du site, ou de modifier ou supprimer tout contenu à notre seule discrétion.
Nous ne sommes pas responsables de la conservation ni du stockage des contenus saisis par vous dans le cadre de l’utilisation du site. Les présentes clauses de non-responsabilité s’ajoutent à celles figurant dans la section « Exclusion de garanties ».
Nous ne sommes pas responsables de la conservation ni du stockage des contenus saisis par vous dans le cadre de l’utilisation du site. Les présentes clauses de non-responsabilité s’ajoutent à celles figurant dans la section « Exclusion de garanties ».
14. PLAINTES ET INDEMNISATIONS
En tant que condition à votre utilisation du site de la Société, vous acceptez d’indemniser et de dégager de toute responsabilité la Société, ses filiales et ses représentants pour tout dommage, réclamation, jugement, coût, perte et dépense (y compris les frais d’avocat) résultant de :
(a) votre violation des présentes Conditions ;
(b) votre utilisation du site ou celle de vos affiliés ;
(c) votre violation des droits d’un tiers ;
(d) toute réclamation selon laquelle l’un de vos comptes utilisateur aurait causé un dommage à un tiers ;
(e) toute réclamation ou demande émanant d’un tiers liée à votre utilisation du site ou d’un site tiers.
Cette obligation d’indemnisation et d’exonération de responsabilité survivra à la résiliation des présentes Conditions et à votre cessation d’utilisation du site.
(a) votre violation des présentes Conditions ;
(b) votre utilisation du site ou celle de vos affiliés ;
(c) votre violation des droits d’un tiers ;
(d) toute réclamation selon laquelle l’un de vos comptes utilisateur aurait causé un dommage à un tiers ;
(e) toute réclamation ou demande émanant d’un tiers liée à votre utilisation du site ou d’un site tiers.
Cette obligation d’indemnisation et d’exonération de responsabilité survivra à la résiliation des présentes Conditions et à votre cessation d’utilisation du site.
15. DURÉE ET RÉSILIATION
Sauf disposition contraire prévue dans les présentes, les Conditions prennent effet dès votre première utilisation du site et restent en vigueur jusqu’à ce que vous cessiez de l’utiliser (y compris dans les cas où votre accès est restreint suite à une violation des présentes Conditions ou pour toute autre raison).
La Société se réserve le droit de mettre fin à votre accès au site à tout moment. Les motifs de résiliation peuvent inclure, sans s’y limiter :
(i) toute violation des présentes Conditions ou d’autres accords ou directives ;
(ii) toute demande d’une autorité judiciaire, administrative ou réglementaire ;
(iii) toute atteinte ou utilisation non autorisée de droits d’auteur ou de tout autre droit de propriété intellectuelle.
La résiliation de votre compte, des services ou abonnements par la Société ne vous dispense pas de régler les frais ou montants dus à la date de résiliation.
Après résiliation ou notification de résiliation, vous n’êtes plus autorisé(e) à accéder aux sites ou contenus de la Société.
La Société se réserve le droit de mettre fin à votre accès au site à tout moment. Les motifs de résiliation peuvent inclure, sans s’y limiter :
(i) toute violation des présentes Conditions ou d’autres accords ou directives ;
(ii) toute demande d’une autorité judiciaire, administrative ou réglementaire ;
(iii) toute atteinte ou utilisation non autorisée de droits d’auteur ou de tout autre droit de propriété intellectuelle.
La résiliation de votre compte, des services ou abonnements par la Société ne vous dispense pas de régler les frais ou montants dus à la date de résiliation.
Après résiliation ou notification de résiliation, vous n’êtes plus autorisé(e) à accéder aux sites ou contenus de la Société.
16. CONFIDENTIALITÉ
Toute information ou tout contenu auquel vous pourriez accéder via le site, dans le cadre de la fourniture des services du site, et par tout moyen de communication (par exemple, email, réseaux sociaux indiqués par la Société, SMS, téléphone, etc.), ainsi que toute information fournie par la Société en lien avec le site, sous quelque forme que ce soit (orale, écrite, numérique, audio, physique…), constitue une Information Confidentielle de la Société.
Vous vous engagez à conserver strictement confidentielle toute Information Confidentielle à laquelle vous avez accès. Toute diffusion, divulgation ou copie d’une Information Confidentielle (sauf autorisation expresse des présentes Conditions et dans les limites qu’elles prévoient) est strictement interdite.
À la fin de votre relation avec la Société, vous vous engagez à supprimer de tout support ou appareil en votre possession toute Information Confidentielle, sans en conserver de copie. Vous n’êtes plus autorisé(e) à utiliser ces informations de quelque manière que ce soit, à l’exception des supports dont vous avez acquis la propriété en vertu des présentes Conditions (ex. : ouvrages), et uniquement dans les limites expressément prévues.
Vous vous engagez à conserver strictement confidentielle toute Information Confidentielle à laquelle vous avez accès. Toute diffusion, divulgation ou copie d’une Information Confidentielle (sauf autorisation expresse des présentes Conditions et dans les limites qu’elles prévoient) est strictement interdite.
À la fin de votre relation avec la Société, vous vous engagez à supprimer de tout support ou appareil en votre possession toute Information Confidentielle, sans en conserver de copie. Vous n’êtes plus autorisé(e) à utiliser ces informations de quelque manière que ce soit, à l’exception des supports dont vous avez acquis la propriété en vertu des présentes Conditions (ex. : ouvrages), et uniquement dans les limites expressément prévues.
17. TRAITEMENT DES DONNÉES PERSONNELLES
L’accès au site implique le traitement de vos données personnelles par la Société, dans le but de remplir ses obligations à votre égard, de se conformer aux dispositions légales applicables, ou à d’autres fins, selon le type d’accès ou les informations échangées.
Le traitement de vos données personnelles par la Société est effectué conformément à la Politique de traitement des données, accessible à l’adresse suivante : [lien vers la politique de confidentialité], et à la Politique relative aux cookies [lien vers la politique cookies], lesquelles font partie intégrante des présentes Conditions et doivent être lues conjointement à celles-ci.
Le traitement de vos données personnelles par la Société est effectué conformément à la Politique de traitement des données, accessible à l’adresse suivante : [lien vers la politique de confidentialité], et à la Politique relative aux cookies [lien vers la politique cookies], lesquelles font partie intégrante des présentes Conditions et doivent être lues conjointement à celles-ci.
18. INTÉGRATION DES AUTRES POLITIQUES DE LA SOCIÉTÉ
Le présent accord, conjointement avec la Politique de Confidentialité et toute autre mention légale publiée par la Société, constitue l’intégralité de l’accord entre vous et la Société concernant votre utilisation du site.
19. ENREGISTREMENTS
Aucune personne, à l’exception des employés, dirigeants, représentants ou personnels autorisés de la Société, n’est autorisée à enregistrer, reproduire ou publier tout contenu présent sur le site ou fourni par l’intermédiaire du site.
20. DROIT APPLICABLE JURIDICTION
Le présent accord est régi par le droit luxembourgeois, sans tenir compte des règles relatives aux conflits de lois. Tout litige de quelque nature que ce soit, survenant entre vous et la Société ou lié de quelque manière que ce soit aux présentes Conditions, sera exclusivement tranché par les juridictions compétentes du Grand-Duché de Luxembourg.
21. AVIS D’UN EXPERT
Chaque partie reconnaît qu’en acceptant le présent accord et les Conditions qui y sont liées, elle a eu la possibilité de consulter un avocat ou un conseiller juridique indépendant, et qu’elle a lu et compris l’ensemble des dispositions.
Les présentes Conditions ne pourront être interprétées au détriment d’aucune des parties du fait de leur rédaction ou de leur préparation.
Les présentes Conditions ne pourront être interprétées au détriment d’aucune des parties du fait de leur rédaction ou de leur préparation.
22. COMMENT NOUS CONTACTER
Le meilleur moyen de nous contacter est d’utiliser le formulaire de contact disponible sur le site.
Nous vous encourageons à nous adresser vos questions, préoccupations ou demandes par voie numérique. Toutefois, nous attirons votre attention sur le fait que toute communication officielle, au titre de la législation applicable, devra respecter la forme et les modalités prévues par la loi. Les échanges par email ne répondent pas toujours aux exigences légales de validité, et la Société décline toute responsabilité pour tout préjudice que vous pourriez subir si vous ne respectez pas ces conditions formelles de communication.
Nous vous encourageons à nous adresser vos questions, préoccupations ou demandes par voie numérique. Toutefois, nous attirons votre attention sur le fait que toute communication officielle, au titre de la législation applicable, devra respecter la forme et les modalités prévues par la loi. Les échanges par email ne répondent pas toujours aux exigences légales de validité, et la Société décline toute responsabilité pour tout préjudice que vous pourriez subir si vous ne respectez pas ces conditions formelles de communication.
23. DISPOSITIONS DIVERSES
Toute version des présentes Conditions dans une langue autre que l’anglais est fournie à titre de commodité uniquement. Vous comprenez et acceptez que la version en anglais prévaut en cas de conflit d’interprétation.
Les présentes Conditions (y compris tous les accords et politiques qui y sont liés) constituent l’intégralité de l’accord entre vous et la Société et remplacent tout accord antérieur ou simultané, qu’il soit écrit ou oral, concernant leur objet. Si l’une des dispositions des présentes Conditions est jugée invalide ou inapplicable au regard du droit applicable, elle sera remplacée par une disposition valide et applicable reflétant le plus fidèlement possible l’intention initiale, et le reste des Conditions demeurera pleinement en vigueur. Même si nous tardons à exercer un droit ou ne l’exerçons pas dans un cas particulier, cela ne constitue pas une renonciation à nos droits au titre des présentes Conditions. Si nous renonçons expressément à faire valoir l’un de nos droits dans un cas donné, cela ne signifie pas que nous y renonçons de manière générale ou pour l’avenir.
Les présentes Conditions (y compris tous les accords et politiques qui y sont liés) constituent l’intégralité de l’accord entre vous et la Société et remplacent tout accord antérieur ou simultané, qu’il soit écrit ou oral, concernant leur objet. Si l’une des dispositions des présentes Conditions est jugée invalide ou inapplicable au regard du droit applicable, elle sera remplacée par une disposition valide et applicable reflétant le plus fidèlement possible l’intention initiale, et le reste des Conditions demeurera pleinement en vigueur. Même si nous tardons à exercer un droit ou ne l’exerçons pas dans un cas particulier, cela ne constitue pas une renonciation à nos droits au titre des présentes Conditions. Si nous renonçons expressément à faire valoir l’un de nos droits dans un cas donné, cela ne signifie pas que nous y renonçons de manière générale ou pour l’avenir.
24. RÉVISION
Il peut arriver que nous mettions à jour les présentes Conditions afin de clarifier certaines pratiques ou de refléter de nouvelles fonctionnalités. La Société se réserve le droit, à sa seule discrétion, de modifier et/ou mettre à jour les présentes Conditions à tout moment.
Si vous n’acceptez pas les modifications apportées, nous vous invitons à cesser d’utiliser le site. Le fait de continuer à utiliser le site après l’entrée en vigueur des nouvelles dispositions constitue une acceptation des Conditions ainsi modifiées. Toute version révisée prévaudra sur les versions antérieures.
Si vous n’acceptez pas les modifications apportées, nous vous invitons à cesser d’utiliser le site. Le fait de continuer à utiliser le site après l’entrée en vigueur des nouvelles dispositions constitue une acceptation des Conditions ainsi modifiées. Toute version révisée prévaudra sur les versions antérieures.
Conception et développement : Agence Artyplanet – Strasbourg, France
Site web : www.artyplanet.io
Hébergeur : OVH, 2 Rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
Téléphone : 1007
Site web : www.ovh.com
Site web : www.artyplanet.io
Hébergeur : OVH, 2 Rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
Téléphone : 1007
Site web : www.ovh.com